Ordre du jour du lundi 18 novembre 2013
Séance publique
À 17 heures
Présidence : Mme Bariza Khiari, vice-présidente
Secrétaires : M. Jacques Gillot - Mme Marie-Noëlle Lienemann
1. Débat sur la politique d'aménagement du territoire.
À 21 h 30
Présidence : Mme Bariza Khiari, vice-présidente
2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n° 115, 2013-2014).
Rapport de M. Yves Pozzo di Borgo, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 139, 2013-2014).
Texte de la commission (n° 140, 2013-2014).
Avis de M. André Vairetto, fait au nom de la commission du développement durable (n° 147, 2013-2014).