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Compte rendu analytique officiel du 14 novembre 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2014 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Troisième partie (Suite)

ARTICLE 15 TER

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 18

ARTICLE 19

ARTICLE 20

M. Alain Milon

ARTICLE 21

Mme Annie David

ARTICLE 22

M. Jean-Noël Cardoux

ARTICLE 23

ARTICLE 23 BIS

ARTICLE 24

ARTICLE 25

Seconde délibération

RAPPELS AU RÈGLEMENT

M. Dominique Watrin

M. Alain Milon

Mme Chantal Jouanno

M. Gilbert Barbier

Interventions sur l'ensemble

M. Alain Milon

M. Jacky Le Menn

Mme Laurence Cohen

Mme Aline Archimbaud

M. René-Paul Savary

Mme Muguette Dini

Mme Michelle Meunier

M. Jean-Pierre Caffet

Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales

Questions d'actualité

Comportements antirépublicains

M. François Rebsamen

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Femmes francophones

Mme Kalliopi Ango Ela

Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Hausse de la TVA

M. Pierre Laurent

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Négociations avec l'Iran

M. François Fortassin

M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement

Rythmes scolaires

M. Ladislas Poniatowski

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Rythmes scolaires (2)

M. Jean-Paul Amoudry

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Simplification administrative

Mme Frédérique Espagnac

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

« Ras-le-bol fiscal »

M. Albéric de Montgolfier

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Soutenir l'innovation

M. Michel Berson

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Fiscalité des petites entreprises

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Écotaxe

M. Jean Louis Masson

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

CMP (Nominations)

Décisions du Conseil constitutionnel

Renvoi pour avis

Ordre du jour du lundi 18 novembre 2013

Analyse des scrutins publics