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Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2013

Commissions (Démissions)

Mme la présidente. - J'ai reçu avis de la démission de M. Claude Domeizel, comme membre de la commission des affaires sociales, et de Mme Samia Ghali, comme membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

J'informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Claude Domeizel, démissionnaire, et à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, en remplacement de Mme Samia Ghali, démissionnaire.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l'article 8 du Règlement.

La séance est suspendue à 19 h 25.

présidence de Mme Bariza Khiari,vice-présidente

La séance reprend à 21 h 35.