Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2013

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Questions prioritaires de constitutionnalité (Renvois)

Question prioritaire de constitutionnalité (Décision)

Débat sur la politique d'aménagement du territoire

M. Hervé Maurey, au nom du groupe UDI-UC

M. Alain Bertrand

Mme Hélène Lipietz

Mme Hélène Masson-Maret

M. Aymeri de Montesquiou

Mme Évelyne Didier

M. Pierre Camani

M. Yvon Collin

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Delphine Bataille

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Commissions (Démissions)

Échec en CMP

Organismes extraparlementaires (Appel à candidatures)

Commissions (Nominations)

Ligne ferroviaire Lyon-Turin (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. André Vairetto, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

Mme Kalliopi Ango Ela

M. Jean-Pierre Vial

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Claude Requier

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jacques Chiron

M. Jean Besson

M. Thierry Repentin, ministre délégué

Discussion de l'article unique

M. Jean-Claude Carle

M. Didier Guillaume

Mme Kalliopi Ango Ela

M. Alain Néri

M. Louis Nègre

M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères

Ordre du jour du mardi 19 novembre 2013

Analyse du scrutin public