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Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2013

Ordre du jour du mardi 19 novembre 2013

Séance publique

À 9 heures 30

Présidence : Mme Bariza Khiari, vice-présidente

Secrétaires : M. Jean Boyer

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

1. Vingt questions orales.

De 14 heures 30 à 18 heures 30

Présidence : Mme Bariza Khiari, vice-présidente

M. Didier Guillaume, vice-président

Ordre du jour réservé au groupe UMP

2. Proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l'armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures (n°669, 2011-2012).

Rapport de M. Marc Laménie, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°135, 2013-2014).

Résultat des travaux de la commission (n°136, 2013-2014).

3. Proposition de loi visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n°355, 2011-2012).

Rapport de Mme Catherine Troendle, fait au nom de la commission des lois (n°122, 2013-2014).

Texte de la commission (n°123, 2013-2014).

De 18 heures 30 à 19 heures 30

et de 21 h 30 à minuit trente

Présidence : M. Didier Guillaume, vice-président

M. Jean-Léonce Dupont, vice-président

Ordre du jour réservé au groupe écologiste

4. Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (n° 40, 2013-2014).

Rapport de M. Ronan Dantec, fait au nom de la commission du développement durable (n°124, 2013-2014).

Texte de la commission (n°125, 2013-2014).