Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2013
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président
Secrétaires : M. Jacques Gillot - M. Gérard Le Cam
- Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 170, 2013-2014).
Rapport de M. Yves Daudigny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 171, 2013-2014).
À 15 heures
Présidence : M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Éventuellement, à 16 heures 15
Présidence : M. Thierry Foucaud, vice-président
- Suite de l'ordre du jour du matin.