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Table des matières
Loi de finances pour 2014 (Suite)
Discussion des articles de la première partie (Suite)
ARTICLE 41
M. Marc Massion, rapporteur de la commission des finances
M. Jean Arthuis, rapporteur de la commission des finances
Mme Bernadette Bourzai, vice-présidente de la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes
M. Jean Bizet
M. Michel Billout
M. Alain Bertrand
M. André Gattolin
M. Aymeri de Montesquiou
M. Yannick Botrel
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Rappels au Règlement
Mme Nathalie Goulet
M. Éric Doligé
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
Candidatures à une éventuelle CMP
Rappel au Règlement
M. Albéric de Montgolfier
Discussion des articles de la première partie (Suite)
ARTICLE 34 BIS (Suite)
ARTICLE 37
ARTICLE 38
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 39
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 42
Éloge funèbre de Lucien Neuwirth
Engagement de procédure accélérée
Loi de finances pour 2014 (Suite)
Nominations à une éventuelle CMP
Discussion des articles de la première partie (Suite)
ARTICLE 43 ET ÉTAT A
M. Francis Delattre
M. André Reichardt
Seconde délibération
Mme Éliane Assassi
M. Roger Karoutchi
Vote unique sur les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération et l'ensemble de la première partie
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
M. Aymeri de Montesquiou
Mme Marie-France Beaufils
M. Jacques Mézard
M. Philippe Adnot
M. Jean-Vincent Placé
M. Jean-Pierre Caffet
M. Albéric de Montgolfier
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué
Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2013
Analyse des scrutins publics
