Modification à l'ordre du jour
M. le président. - Par courrier en date du mardi 21 janvier, M. Jean-Claude Gaudin, président du groupe UMP, a demandé la modification de l'ordre du jour réservé à son groupe des mardis 21 janvier et 11 février 2014.
En conséquence, l'ordre du jour de l'espace réservé au groupe UMP de ce mardi 21 janvier 2014, de 21 heures à 1 heure, s'établit comme suit :
1°) Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré
2°) Suite de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage.
L'ordre du jour de l'espace réservé au groupe UMP du mardi 11 février, de 14 h 30 à 18 h 30, s'établit comme suit :
- Suite de l'ordre du jour réservé de mardi 21 janvier.
La séance est suspendue à midi vingt-cinq.
présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président
La séance reprend à 14 h 30.