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Table des matières
Questions orales
Aéroports de Paris
M. Michel Billout
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Substances extrêmement préoccupantes
M. Dominique Bailly
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
AVS
M. Roger Madec
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Déchets d'activités de soins infectieux (Dasri)
Mme Aline Archimbaud
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Unité d'oncologie pédiatrique de Garches
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Prise en charge des malades du cancer en Seine-Saint-Denis
M. Claude Dilain
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Prise en charge de l'autisme dans le Nord-Pas-de-Calais
M. Jean-Claude Leroy
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Services d'urgences à Agde
M. Robert Tropeano
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Reconnaissance des anciens Casques bleus de la Finul
Mme Michelle Demessine
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Mme Marie-France Beaufils
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Lutte contre le cynips du châtaignier
M. Michel Teston
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Avenir des zones de revitalisation rurale
M. Jean Boyer
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Efficience des policiers municipaux
M. Louis Nègre
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Suivi des points du permis de conduire
M. Alain Gournac
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Patrimoine culturel
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Règlementation thermique (RT)
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Financement des agences de l'eau
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Avenir de l'industrie du bâtiment
M. Jean-Jacques Mirassou
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Couverture mobile en zone rurale
M. Bernard Cazeau
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Enchères par téléphone
M. Patrice Gélard
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Modification à l'ordre du jour
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Discussion générale
Mme Catherine Tasca, auteur de la proposition de loi et rapporteure de la commission des lois
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
M. François Zocchetto
Mme Cécile Cukierman
M. Nicolas Alfonsi
Mme Esther Benbassa
M. Jean-René Lecerf
Mme Virginie Klès
M. Thani Mohamed Soilihi
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Nathalie Goulet
Mme Aline Archimbaud
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Pierre Michel
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux
Simplification du droit dans les domaines justice et affaires intérieures (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois
Mme Cécile Cukierman
M. Stéphane Mazars
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Jacques Hyest
M. François Zocchetto
Modification à l'ordre du jour
Rythmes scolaires
Discussion générale
Mme Catherine Troendlé, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Claude Carle, rapporteur de la commission de la culture
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Mme Françoise Cartron
Mme Françoise Laborde
M. André Gattolin
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Colette Mélot
Mme Maryvonne Blondin
M. Jean-François Husson
Mme Françoise Férat
Mme Esther Sittler
M. Vincent Peillon, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Danielle Michel
M. André Reichardt
M. Hervé Maurey
M. Jean-Claude Lenoir
M. Claude Domeizel
M. Yves Daudigny
Mme Dominique Gillot
M. Bruno Retailleau
M. Pierre Martin
M. Jacques-Bernard Magner
M. Vincent Delahaye
M. Alain Fauconnier
M. David Assouline
Mme Françoise Cartron
Mme Marie-Françoise Gaouyer
M. Jacques Chiron
Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture
M. Jacques Legendre
ARTICLE 2
ARTICLE 3
Ordre du jour du mercredi 22 janvier 2014
Analyse des scrutins publics
