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Compte rendu analytique officiel du 21 janvier 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Aéroports de Paris

M. Michel Billout

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Substances extrêmement préoccupantes

M. Dominique Bailly

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

AVS

M. Roger Madec

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Déchets d'activités de soins infectieux (Dasri)

Mme Aline Archimbaud

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Unité d'oncologie pédiatrique de Garches

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Prise en charge des malades du cancer en Seine-Saint-Denis

M. Claude Dilain

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Prise en charge de l'autisme dans le Nord-Pas-de-Calais

M. Jean-Claude Leroy

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Services d'urgences à Agde

M. Robert Tropeano

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Reconnaissance des anciens Casques bleus de la Finul

Mme Michelle Demessine

M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Mme Marie-France Beaufils

M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

Lutte contre le cynips du châtaignier

M. Michel Teston

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Avenir des zones de revitalisation rurale

M. Jean Boyer

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Efficience des policiers municipaux

M. Louis Nègre

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Suivi des points du permis de conduire

M. Alain Gournac

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Patrimoine culturel

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Règlementation thermique (RT)

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Financement des agences de l'eau

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Avenir de l'industrie du bâtiment

M. Jean-Jacques Mirassou

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Couverture mobile en zone rurale

M. Bernard Cazeau

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Enchères par téléphone

M. Patrice Gélard

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Modification à l'ordre du jour

Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Discussion générale

Mme Catherine Tasca, auteur de la proposition de loi et rapporteure de la commission des lois

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

M. François Zocchetto

Mme Cécile Cukierman

M. Nicolas Alfonsi

Mme Esther Benbassa

M. Jean-René Lecerf

Mme Virginie Klès

M. Thani Mohamed Soilihi

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Nathalie Goulet

Mme Aline Archimbaud

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Pierre Michel

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux

Simplification du droit dans les domaines justice et affaires intérieures (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman

M. Stéphane Mazars

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Jacques Hyest

M. François Zocchetto

Modification à l'ordre du jour

Rythmes scolaires

Discussion générale

Mme Catherine Troendlé, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Claude Carle, rapporteur de la commission de la culture

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Mme Françoise Cartron

Mme Françoise Laborde

M. André Gattolin

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Colette Mélot

Mme Maryvonne Blondin

M. Jean-François Husson

Mme Françoise Férat

Mme Esther Sittler

M. Vincent Peillon, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Danielle Michel

M. André Reichardt

M. Hervé Maurey

M. Jean-Claude Lenoir

M. Claude Domeizel

M. Yves Daudigny

Mme Dominique Gillot

M. Bruno Retailleau

M. Pierre Martin

M. Jacques-Bernard Magner

M. Vincent Delahaye

M. Alain Fauconnier

M. David Assouline

Mme Françoise Cartron

Mme Marie-Françoise Gaouyer

M. Jacques Chiron

Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture

M. Jacques Legendre

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Ordre du jour du mercredi 22 janvier 2014

Analyse des scrutins publics