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Compte rendu analytique officiel du 5 mai 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Commissions (Démissions et candidatures)

Commissions (Nominations)

Mandats sénatoriaux

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Engagement de procédure accélérée

Dépôt d'un document

Rappel au Règlement

Mme Nathalie Goulet

Interdiction des maïs OGM (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Daniel Raoul, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Robert Tropeano

M. Joël Labbé

M. Jean Bizet

M. Jean-Jacques Lasserre

Mme Laurence Cohen

Mme Renée Nicoux

M. Jean-Jacques Mirassou

Mme Marie-Françoise Gaouyer

M. Stéphane Le Foll, ministre

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Convention européenne contre les violences à l'égard des femmes

Discussion générale

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Françoise Laborde

Mme Esther Benbassa

Mme Muguette Dini

Mme Laurence Cohen

Mme Maryvonne Blondin

Mme Christiane Kammermann

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

M. Roland Courteau

Ordre du jour du mardi 6 mai 2014

Analyse des scrutins publics