Dépôt d'un document

Mme la présidente.  - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre l'avenant n° 2 à la convention du 27 juillet 2010 entre l'État et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir, action « valorisation des instituts Carnot » et une note sur les redéploiements effectués dans la cadre de l'avenant à la convention « instituts Carnot ».

Acte est donné du dépôt de ces documents. Ils ont été transmis à la commission des finances ainsi qu'à la commission de la culture.

La séance, suspendue à 17 h 45, reprend à 18 heures.