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Compte rendu analytique officiel du 15 juillet 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Nominations)

Dépôt de rapports

Questions prioritaires de constitutionnalité

Débat d'orientation sur les finances publiques

Loi de règlement 2013 (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Aymeri de Montesquiou

M. Thierry Foucaud

M. François Fortassin

M. Jean-Vincent Placé

Mme Fabienne Keller

Mme Michèle André

M. Vincent Delahaye

Mme Nicole Bricq

M. Serge Dassault

M. Jean-Yves Leconte

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales

M. Michel Sapin, ministre

Discussion des articles de la loi de règlement

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

Candidatures à une éventuelle CMP

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Dominique Watrin

M. Gilbert Barbier

Nominations à une éventuelle CMP

Hommage à un soldat décédé au Mali

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Jean Desessard

M. Jean-Noël Cardoux

M. Gérard Roche

Mme Christiane Demontès

M. Ronan Kerdraon

Mme Aline Archimbaud

M. Georges Labazée

Mme Marisol Touraine, ministre

Question préalable

Mme Isabelle Pasquet

Mme Jacqueline Alquier

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Marisol Touraine, ministre

Ordre du jour du mercredi 16 juillet 2014

Analyse des scrutins publics