Commissions permanentes (Nominations)

Mme la présidente.  - Le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission de la culture et une candidature pour la commission des finances. Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame M. Jean-Claude Frécon membre de la commission de la culture en remplacement de M. Maurice Vincent, démissionnaire, et M. Maurice Vincent membre de la commission des finances en remplacement de M. Jean-Claude Frécon, démissionnaire.

La séance est suspendue à 19 h 30.

présidence de Mme Christiane Demontès, vice-présidente

La séance reprend à 21 h 30.