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Compte rendu analytique officiel du 16 octobre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Lutte contre le terrorisme (Procédure accélérée - Suite)

Candidatures à une éventuelle CMP

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7

ARTICLE 7 BIS

ARTICLE 8

Mme Nathalie Goulet

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

M. Gaëtan Gorce

ARTICLE 10

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 13 BIS

ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15 QUINQUIES

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 18

Questions d'actualité

Lutte contre le terrorisme

M. Alain Richard

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Attitude du Gouvernement envers le Sénat

M. Vincent Capo-Canellas

M. Manuel Valls, Premier ministre

Rôle de la Turquie

M. Bruno Retailleau

M. Manuel Valls, Premier ministre

Épidémie d'Ebola

Mme Françoise Laborde

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Ecotaxe

M. Jean Desessard

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Renationalisation des autoroutes

M. Jean-Pierre Bosino

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Lutte contre la pauvreté

M. Yannick Vaugrenard

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Finances locales

M. François Baroin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Demi-journée de formation des maîtres

M. Hugues Portelli

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Apprentissage

M. François Patriat

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Avis sur un projet de nomination

Dépôt d'un rapport

Lutte contre le terrorisme (Procédure accélérée - Suite)

Nominations à une éventuelle CMP

Interventions sur l'ensemble

M. Michel Mercier

M. Christophe-André Frassa

Mme Leila Aïchi

Mme Éliane Assassi

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Esther Benbassa

M. François Fortassin

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Adaptation au droit de l'Union européenne (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

M. Richard Yung, rapporteur de la commission des finances

M. François Fortassin

M. Vincent Capo-Canellas

M. Francis Delattre

M. André Gattolin

M. Éric Bocquet

M. Jacques Chiron

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Nathalie Goulet

M. Éric Bocquet

ARTICLE 2 BIS

M. Éric Bocquet

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8

M. Éric Bocquet

ARTICLE 24

Interventions sur l'ensemble

M. Francis Delattre

M. Éric Bocquet

M. André Gattolin

Mme Nathalie Goulet

Ordre du jour du mardi 21 octobre 2014

Analyse des scrutins publics