Ordre du jour du mercredi 3 décembre 2014
Séance publique
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente Mme Françoise Cartron, vice-présidente
M. Claude Bérit-Débat, vice-président
M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
Secrétaires : Mme Valérie Létard - Mme Colette Melot
- Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015)
Examen des missions :
Recherche et enseignement supérieur
- MM. Philippe Adnot et Michel Berson, rapporteurs spéciaux (rapport n°108, tome 3, annexe 24)
- Mme Valérie Létard, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques (avis n°109, tome 6)
- M. Jacques Grosperrin et Mme Dominique Gillot, rapporteurs pour avis de la commission de la culture (avis n°112, tome 5)
- Mme Geneviève Jean, rapporteure pour avis de la commission du développement durable (avis n°113, tome 8)
Politique des territoires (+ article 57 ter)
. compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
- MM. Pierre Jarlier et Daniel Raoul, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 22)
- Mme Annie Guillemot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques (avis n°109, tome 8)
- M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable (avis n°113, tome 7)
Égalité des territoires et logement (+ articles 52 à 54)
- M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 12)
- Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques (avis n°109, tome 7)
- M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n°111, tome 3)
Défense
. compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunication de l'État
- M. Dominique de Legge, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 8)
- MM. André Trillard et Jeanny Lorgeoux, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome 5)
- M. Yves Pozzo di Borgo et Mme Michelle Demessine, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome 6)
- MM. Robert del Picchia et Gilbert Roger, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome 7)
- MM. Jacques Gautier, Xavier Pintat et Daniel Reiner, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome 8)