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Compte rendu analytique officiel du 2 décembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt de rapports et d'un document

Demande d'inscription à l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions

M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Bouvard, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Hugues Portelli, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Marie-France Beaufils

M. Jean-Claude Requier

M. Vincent Delahaye

M. Jean-François Husson

M. René Vandierendonck

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

ARTICLE 32 État B (Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines »)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 32 État B (Mission « Provisions »)

ARTICLES ADDITIONNELS

Relations avec les collectivités territoriales

M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Germain, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jacqueline Gourault, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Christian Favier

M. Jacques Mézard

M. Vincent Capo-Canellas

M. Éric Doligé

M. Didier Marie

M. Bernard Fournier

M. Georges Patient

M. Daniel Laurent

M. Philippe Paul

M. Didier Mandelli

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

ARTICLE 32 État B

ARTICLE ADDITIONNEL AVANT L'ARTICLE 58

ARTICLE 58

Mme Cécile Cukierman

Avis sur une nomination

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Aide publique au développement

M. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Henri de Raincourt, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Olivier Cadic

Mme Leila Aïchi

M. Michel Billout

M. Robert Hue

M. Bernard Fournier

Mme Claudine Lepage

M. Robert del Picchia

M. Charles Revet

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

ARTICLE 32 État B Mission « Aide publique au développement »

Ordre du jour du mercredi 3 décembre 2014

Analyse des scrutins publics