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Compte rendu analytique officiel du 5 décembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Sport, jeunesse et vie associative

M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Claude Kern

M. Michel Savin

Mme Corinne Bouchoux

Mme Christine Prunaud

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Danielle Michel

M. Jacques Grosperrin

M. Dominique Bailly

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

Engagement de la procédure accélérée

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Administration générale et territoriale de l'État

M. Hervé Marseille, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Jacky Deromedi

M. Alain Anziani

M. André Gattolin

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Léonce Dupont

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Pouvoirs publics

Mme Michèle André, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Catherine Procaccia

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Questions prioritaires de constitutionnalité

Saisine du Conseil constitutionnel

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Direction de l'action du Gouvernement

M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman

Mme Catherine Procaccia

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Écologie, développement et mobilité durables

M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. François Aubey, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. Jérôme Bignon, en remplacement de M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

Mme Leila Aïchi

M. Gilbert Barbier

Mme Évelyne Didier

M. Jean-François Longeot

M. Louis Nègre

M. Jean-Jacques Filleul

M. Roger Karoutchi

M. Roland Courteau

Mme Odette Herviaux

M. Gérard Miquel

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

ARTICLE 50 TER

ARTICLE 50 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Économie

M. Jacques Chiron, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Claude Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Claude Requier

M. Michel Canevet

M. Joël Labbé

M. Jean-Claude Lenoir, en remplacement de Mme Sophie Primas

M. Jean-Yves Leconte

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Mme Carole Delga, secrétaire d'État

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

ARTICLE 32 (ÉTAT B)

ARTICLE 51

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du samedi 6 décembre 2014

Analyse des scrutins publics