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Compte rendu analytique officiel du 11 décembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Reconnaissance de l'État de Palestine

M. Gilbert Roger, auteur de la proposition de résolution

Mme Éliane Assassi

M. Aymeri de Montesquiou

M. Christian Cambon

M. Didier Guillaume

Mme Esther Benbassa

M. Hervé Marseille

M. Roger Karoutchi

Mme Bariza Khiari

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Jean Germain

M. Yvon Collin

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes

Protection de l'enfant

Discussion générale

Mme Michelle Meunier, auteure de la proposition de loi et rapporteure de la commission des affaires sociales

M. François Pillet, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Mme Hermeline Malherbe

Attentat à Kaboul

Questions d'actualité

Suicides en Guyane

M. Jean Desessard

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Loi Macron (I)

M. Pierre Laurent

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Loi Macron (II)

M. Didier Guillaume

M. Manuel Valls, Premier ministre

Parc naturel des forêts

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Projet de loi de santé publique

Mme Catherine Deroche

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Inondations (I)

M. Pierre-Yves Collombat

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Montée de l'antisémitisme

M. Yannick Vaugrenard

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Loi Macron (III)

M. Didier Mandelli

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Inondations (II)

M. Alain Marc

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Nouveau lanceur spatial

M. Antoine Karam

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Échec en CMP

Accord en CMP

Engagement de la procédure accélérée

Risques technologiques

Mme Marie-France Beaufils, auteure de la proposition de résolution

Mme Annick Billon

Mme Élisabeth Lamure

Mme Nelly Tocqueville

M. Joël Labbé

Mme Évelyne Didier

M. Pierre-Yves Collombat

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Décision de l'Assemblée nationale sur un engagement de la procédure accélérée

Décisions du Conseil constitutionnel

Loi de finances rectificative pour 2014

Rappel au Règlement

M. Vincent Delahaye

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Vincent Delahaye

M. André Gattolin

Mme Marie-France Beaufils

M. Yvon Collin

M. Francis Delattre

M. Jean Germain

M. Vincent Capo-Canellas

M. Richard Yung

M. Jacques Chiron

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Ordre du jour du vendredi 12 décembre 2014

Analyse des scrutins publics