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Compte rendu analytique officiel du 23 juin 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Difficultés d'accès à la médecine générale

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

M. Jean-Paul Fournier

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Protection sociale des étudiants à l'étranger

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Drainage des zones agricoles humides

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

Application de la loi du 15 mai 1985

M. Yves Détraigne

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Financement de l'Onera

M. Jeanny Lorgeoux

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Sécurité du réseau SNCF en PACA

Mme Mireille Jouve

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Guichets de la SNCF dans les Hauts-de-Seine

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Visibilité budgétaire des communautés de communes

M. Daniel Dubois

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Rénovation de la démocratie locale

M. Patrick Abate

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

M. Rémy Pointereau

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Rythmes scolaires

M. Daniel Laurent

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Guichet unique pour les entreprises

Mme Pascale Gruny

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Addiction aux jeux d'argent en ligne

M. François Marc

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Frais bancaires abusifs

Mme Michelle Demessine

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Procuration de vote des Français de l'étranger

Mme Catherine Procaccia

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Trésoreries à l'étranger

M. Robert del Picchia, en remplacement de M. Christian Cambon

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Dérives sectaires

M. Jacques Mézard

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Raffinerie de Donges

M. Yannick Vaugrenard

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Malades en fin de vie (Suite)

Explications de vote

Mme Françoise Gatel

Mme Catherine Deroche

M. Georges Labazée

Mme Corinne Bouchoux

Mme Annie David

M. Jacques Mézard

Scrutin public solennel sur la proposition de loi

Intervention du Gouvernement

Mme Marisol Touraine, ministre

Modification à l'ordre du jour

Renseignement (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Mme Jacqueline Gourault

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Esther Benbassa

Mme Cécile Cukierman

M. Jacques Mézard

M. Jean-Pierre Raffarin

M. Jean-Jacques Hyest

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 3 TER

ARTICLE 7

ARTICLE 11 BIS

Interventions sur l'ensemble

M. Robert del Picchia

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Dialogue social et emploi (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS (Supprimé)

ARTICLE 2

ARTICLE 4

Mme Patricia Schillinger

ARTICLE 5

ARTICLE 5 BIS (Supprimé)

ARTICLE 6

ARTICLE 7 (Supprimé)

ARTICLE 7 BIS

ARTICLE 7 TER

Article 8 A

ARTICLE 8

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 9

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 10

Ordre du jour

du mercredi 24 juin 2015

Analyse des scrutins publics