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Compte rendu analytique officiel du 21 octobre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt de documents

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Délégation sénatoriale (Candidature)

Question prioritaire de constitutionnalité (Décisions)

Sportifs de haut niveau et professionnels

Discussion générale

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

M. Michel Savin, rapporteur de la commission de la culture

M. Claude Kern

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Corinne Bouchoux

M. Yvon Collin

M. Cyril Pellevat

Mme Nicole Duranton

M. Dominique Bailly

Engagement de la procédure accélérée

Sportifs de haut niveau et professionnels (Suite)

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 8 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 15 B

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 15

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Jean-Jacques Lozach

M. Guillaume Arnell

Mme Christine Prunaud

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Délégation sénatoriale (Nomination)

Devoir de vigilance des sociétés mères

Discussion générale

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Christophe-André Frassa, rapporteur de la commission des lois

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Évelyne Didier

M. Didier Marie

Déplacés environnementaux

Mme Esther Benbassa, auteure de la proposition de résolution

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Yves Leconte

M. Ronan Dantec

M. Jacques Mézard

M. Cyril Pellevat

M. Hervé Maurey

Mme Delphine Bataille

Mme Fabienne Keller

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique

Discussion générale

M. André Gattolin, auteur de la proposition de loi

Mme Corinne Bouchoux, rapporteure de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

M. David Assouline

Mme Françoise Laborde

Mme Nicole Duranton

M. Pierre Laurent

Mme Marie-Christine Blandin

M. Claude Kern

Mme Sylvie Robert

M. Jean-Pierre Leleux

Discussion des articles

Intervention sur l'ensemble

M. David Assouline

Ordre du jour du jeudi 22 octobre 2015