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Compte rendu analytique officiel du 3 novembre 2015

SÉANCE

du mardi 3 novembre 2015

17e séance de la session ordinaire 2015-2016

présidence de M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

Secrétaires : M. François Fortassin, M. Jean-Pierre Leleux.

La séance est ouverte à 15 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.

Décès d'un ancien sénateur

M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue André Rouvière, qui fut sénateur du Gard de 1980 à 2008.