Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 3 novembre 2015

Dépôt de rapport

M. le président. - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport relatif à l'affectation au Centre des monuments nationaux des bénéfices du tirage du loto réalisé à l'occasion des journées européennes du patrimoine.

Acte est donné du dépôt de ce rapport qui a été transmis à la commission de la culture ainsi qu'à la commission des finances.