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Compte rendu analytique officiel du 27 novembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage de la Nation aux victimes des attentats

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Recherche et enseignement supérieur

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Berson, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Henri Tandonnet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Dominique Gillot, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Odette Herviaux, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, pour la recherche dans le domaine du développement durable

Mme Françoise Laborde

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Corinne Bouchoux

M. Antoine Lefèvre

M. Joël Guerriau

Mme Dominique Gillot

Mme Sylvie Robert

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

ARTICLE 24 État B

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances.

M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour l'équipement des forces

M. Jacques Gautier, en remplacement de M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour l'équipement des forces

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour l'environnement et la prospective de la politique de défense

M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour l'environnement et la prospective de la politique de défense

M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour la préparation et l'emploi des forces

Mme Michelle Demessine, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour la préparation et l'emploi des forces

M. Jacques Gautier, en remplacement de M. Robert del Picchia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour le soutien de la politique de défense

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour le soutien de la politique de défense

Mme Leila Aïchi

M. Yvon Collin

M. Daniel Reiner

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Joël Guerriau

Mme Michelle Demessine

M. Jeanny Lorgeoux

M. Cédric Perrin

M. Pascal Allizard

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

ARTICLE 24 État B

Questions prioritaires de constitutionnalité

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Engagements financiers de l'État

M. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Maurice Vincent, rapporteur spécial de la commission des finances pour les participations financières de l'État

M. Philippe Leroy, en remplacement de M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour les participations financières de l'État

Mme Nathalie Goulet

Mme Marie-France Beaufils

M. André Gattolin

M. Francis Delattre

M. Martial Bourquin

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

ARTICLE 26 État D

Régimes sociaux et de retraite

M. Jean-Claude Boulard, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Olivier Cadic

Mme Laurence Cohen

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Maurice Vincent

M. André Gattolin

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

ARTICLE 24 État B

Aide publique au développement

Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Henri de Raincourt, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Leila Aïchi

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Michel Billout

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Robert Hue

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Claudine Lepage

Mme Christiane Kammermann

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

ARTICLE 24 État B

Ordre du jour du samedi 28 novembre 2015

Analyse des scrutins publics