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Compte rendu analytique officiel du 19 janvier 2016

Ordre du jour du mercredi 20 janvier 2016

Séance publique

À 14 h 30, le soir et la nuit

Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

Secrétaires : Mme Catherine Tasca et M. Bruno Gilles

Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 609, 2014-2015).

Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 607 tomes I et II, 2014-2015).

Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 608, 2014-2015).

Avis de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 581, 2014-2015).

Avis de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 549, 2014-2015).

Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°609, 2014-2015).