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Compte rendu analytique officiel du 19 janvier 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidature)

Sénateur en mission

Demande d'avis sur une nomination

CMP (Demande de constitution)

Accord en CMP

Engagement de la procédure accélérée

Dépôt de documents

Questions prioritaires de constitutionnalité

Délégation (Candidature)

Reconquête de la biodiversité

Discussion générale commune

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Évelyne Didier

M. Hervé Poher

M. Ronan Dantec

M. Stéphane Ravier

M. Guillaume Arnell

Mme Chantal Jouanno

M. Louis Nègre

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Délégation (Nomination)

Questions d'actualité

Plan pour l'emploi (I)

M. Jean-Claude Boulard

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Plan pour l'emploi (II)

M. Jean-François Longeot

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Situation de l'agriculture

M. Jean-Claude Lenoir

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Virus Zika

M. Guillaume Arnell

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Fiches S

Mme Corinne Bouchoux

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Plan pour l'emploi (III)

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Grippe aviaire

M. Jean-Louis Carrère

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Lenteur du processus parlementaire

M. François Pillet

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Emploi

M. Claude Nougein

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Rentrée scolaire en Guadeloupe-Martinique

M. Jacques Cornano

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Reconquête de la biodiversité (Suite)

Discussion générale commune (Suite)

Mme Annick Billon

Mme Nicole Bonnefoy

M. Joël Labbé

M. Raymond Vall

M. Jean-Noël Cardoux

M. Pierre Médevielle

M. Jean-Yves Roux

M. Michel Vaspart

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Jacques Cornano

M. Gérard Cornu

Conférence des présidents

Reconquête de la biodiversité (Suite)

Discussion des articles du projet de loi

ARTICLE PREMIER

Mme Marie-Christine Blandin

M. Joël Guerriau

M. Roland Courteau

M. Maurice Antiste

M. François Grosdidier

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

M. Jean-Louis Carrère

M. Roland Courteau

M. François Grosdidier

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

Mme Ségolène Royal, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3 TER

Ordre du jour du mercredi 20 janvier 2016