Ordre du jour du vendredi 12 février 2016
Séance publique
À 9 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président Mme Isabelle Debré, vice-présidente M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires : M. François Fortassin - Mme Colette Mélot
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Pierre Leleux, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 340, tomes I et II, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).