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Compte rendu analytique officiel du 2 mars 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Question prioritaire de constitutionnalité

Situation financière des départements

M. Benoît Huré, au nom du groupe Les Républicains

M. Jean-Claude Luche

M. Christian Favier

M. Thierry Carcenac

M. Joël Labbé

M. Philippe Adnot

Mme Hermeline Malherbe

M. Bruno Sido

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Pierre Camani

M. René-Paul Savary

M. Vincent Eblé

M. Philippe Bas

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Trentième anniversaire du baccalauréat professionnel

M. Patrick Abate, au nom du groupe communiste républicain et citoyen

Mme Marie-France Beaufils

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Leila Aïchi

Mme Françoise Laborde

M. Jacques Legendre

M. Michel Canevet

Mme Maryvonne Blondin

M. Jean-Claude Carle

M. Jacques Grosperrin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

CMP (Candidatures)

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Incivilités et terrorisme dans les transports (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. François Bonhomme, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Jean-Claude Leroy

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-François Longeot

Mme Éliane Assassi

M. Louis Nègre

M. Jean-Jacques Filleul

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 6 TER

ARTICLE 15

Organisme extraparlementaire (Nominations)

CMP (Nominations)

Chambres consulaires (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Jean-Claude Lenoir, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

M. Joël Labbé

M. Jean-Claude Requier

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Michel Le Scouarnec

M. Yannick Vaugrenard

Mme Sophie Primas

Mme Delphine Bataille

Mme Frédérique Espagnac

Vote sur le texte élaboré par la CMP

M. Jean-Claude Lenoir, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur

M. Daniel Chasseing

M. Yannick Vaugrenard

M. Michel Canevet

Ordre du jour du mardi 8 mars 2016