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Compte rendu analytique officiel du 8 mars 2016

Ordre du jour du mercredi 9 mars 2016

Séance publique

De 14 h 30 à 18 h 30

Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente

Secrétaires : Mme Catherine Tasca - M. Bruno Gilles

Ordre du jour réservé au groupe écologiste

1. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016).

Rapport de M. Joël Labbé, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 426, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 427, 2015-2016).

2. Proposition de résolution, présentée par M. Jean Desessard et les membres du groupe écologiste en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour l'instauration d'un revenu de base (n° 353, 2015-2016).