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Compte rendu analytique officiel du 8 mars 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Demande d'avis sur une nomination

Décision du Conseil constitutionnel

Dépôt de rapports

Retrait d'une question orale

Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle

Discussion générale

M. Bruno Sido, auteur de la proposition de loi

M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

M. Jean Louis Masson

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Jacqueline Gourault

M. Christian Favier

M. René Vandierendonck

M. André Gattolin

M. Patrick Masclet

M. Michel Vaspart

M. Charles Guené

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Claude Kern

ARTICLES ADDITIONNELS

Hommage à Yves Guéna

Questions d'actualité

Hébergement d'urgence

Mme Éliane Giraud

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Sport et laïcité

Mme Chantal Jouanno

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Cancer des enfants

Mme Catherine Deroche

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Situation de l'élevage

Mme Hermeline Malherbe

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Camp de réfugiés de Grande-Synthe

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Femmes et droit du travail

Mme Laurence Cohen

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Rythmes scolaires

Mme Françoise Cartron

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Sélection en master

Mme Marie Mercier

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Droits des femmes

Mme Christiane Hummel

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Pensions alimentaires impayées

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier (Suite)

ARTICLE 2

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Pierre-Yves Collombat

M. Bruno Sido

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Remplaçants au conseil municipal

Discussion générale

M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi

M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

M. Jacques Mézard

Mme Jacqueline Gourault

M. Christian Favier

M. René Vandierendonck

M. André Gattolin

M. André Reichardt

M. Jean-François Rapin

M. Alain Néri

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article unique

Ordre du jour du mercredi 9 mars 2016