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Compte rendu analytique officiel du 8 mars 2016

Dépôt de rapports

M. le président. - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur les nouveaux budgets carbone et la stratégie nationale bas-carbone, le rapport annuel sur l'évolution des péages pour chaque exploitant autoroutier et le rapport sur les conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population.

Ils ont été transmis respectivement à la commission des affaires économiques et à celle de l'aménagement du territoire et du développement durable pour le premier, à celle de l'aménagement du territoire et du développement durable pour le deuxième, et à celle des affaires étrangères ainsi qu'à celle des finances pour le troisième.