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Compte rendu analytique officiel du 10 mars 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet de votes

Conférence des présidents

Lutte contre le système prostitutionnel (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Mme Michelle Meunier, rapporteure de la commission spéciale

Mme Laurence Cohen

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Requier

Mme Catherine Troendlé

M. Joël Guerriau

Mme Maryvonne Blondin

Mme Marie-Pierre Monier

M. Cyril Pellevat

Discussion des articles

ARTICLE 3

ARTICLE 16 (Supprimé)

ARTICLE 17 (Supprimé)

ARTICLE 18

Mme Maryvonne Blondin

Dépôt d'un rapport

Délégation (Candidature)

Renvois pour avis

Mise au point au sujet de votes

Économie bleue (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Odette Herviaux

M. Jean Desessard

M. Guillaume Arnell

M. Jérôme Bignon

Mme Annick Billon

Mme Évelyne Didier

M. Serge Larcher

Mme Agnès Canayer

M. Michel Vaspart

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

Mise au point au sujet d'un vote

Économie bleue (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER BIS A

ARTICLE PREMIER BIS B

ARTICLE PREMIER TER C

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 2 QUINQUIES

ARTICLE 3 B

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLE 3 TER

ARTICLE 3 QUATER

ARTICLE 5 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 TER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 QUATER

Rappel au Règlement

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission

Délégations (Nominations)

Demande d'inscription à l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 15 mars 2016

Analyse des scrutins publics