Ordre du jour du jeudi 24 mars 2016
Séance publique
À 14 h 30 et, éventuellement, le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires : Mme Catherine Tasca - M. Bruno Gilles
- Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 431, 2015-2016).
Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 428, 2015-2016).