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Compte rendu analytique officiel du 23 mars 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Avis sur une nomination

Modification de l'ordre du jour

Question prioritaire de constitutionnalité

Hommage à une délégation israélienne

Mise au point au sujet d'un vote

Moyens du renseignement intérieur

M. Philippe Dominati, pour le groupe Les Républicains

M. Michel Boutant

Mme Leila Aïchi

M. David Rachline

M. Jean-Noël Guérini

M. Pierre Charon

M. Michel Canevet

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Pierre Sueur

M. Alain Marc

Mme Nicole Duranton

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Renvoi pour avis

Question prioritaire de constitutionnalité

Agriculture et filière agroalimentaire (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Joël Labbé

M. Jacques Mézard

M. Daniel Dubois

M. Michel Le Scouarnec

M. Henri Cabanel

M. Jean-Claude Lenoir

M. Philippe Paul

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Alain Duran

M. Alain Marc

M. Stéphane Le Foll, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Gérard Bailly

Mme Élisabeth Lamure

M. Jean Bizet

M. Michel Raison

M. Didier Guillaume

ARTICLE PREMIER BIS

M. Jean Bizet

ARTICLE 3

M. Claude Kern

M. Georges Labazée

M. Henri Cabanel

ARTICLE 4

ARTICLE 6

M. Michel Raison

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 8 BIS A

Interventions sur l'ensemble

M. Daniel Chasseing

M. Alain Vasselle

M. Michel Canevet

M. Daniel Dubois

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission

Économie bleue (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 6 TER

ARTICLE 6 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 9 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 10

ARTICLE 10 BIS

ARTICLE 11 (Suppression maintenue)

ARTICLE 12

ARTICLE 12 BIS C

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du jeudi 24 mars 2016

Analyse des scrutins publics