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Compte rendu analytique officiel du 12 mai 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Désignation d'un secrétaire du Sénat (Candidature)

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Philippe Esnol

Mme Nathalie Goulet

M. Bernard Vera

Mme Éliane Giraud

Mme Marie-Christine Blandin

M. Henri de Raincourt

Discussion de l'article unique

M. Pascal Allizard

Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 32 TER C

ARTICLE 33 AA

ARTICLE 33 A

M. Maurice Antiste

Hommage à une délégation saoudienne

Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (suite)

ARTICLE 33 A (Suite)

Désignation d'un secrétaire du Sénat (Nomination)

Questions d'actualité

Programme législatif du Gouvernement

M. Vincent Capo-Canellas

M. Manuel Valls, Premier ministre

Accord Union européenne-Turquie

M. Claude Malhuret

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Agriculture

M. Gilbert Barbier

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Mise sur le marché du glyphosate

Mme Aline Archimbaud

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Loi Travail (I)

Mme Éliane Assassi

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre la radicalisation

Mme Stéphanie Riocreux

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Normes agricoles et ferme des 1 000 vaches

M. Daniel Dubois

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Lieux saints de Jérusalem

M. Philippe Dallier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Situation en République centrafricaine

M. Claude Haut

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Loi Travail (II)

M. Alain Milon

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Canal Seine Nord

M. Michel Delebarre

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Violences envers les policiers

Mme Chantal Deseyne

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Commission (Candidature)

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Commission (Nomination)

Consultation de l'Assemblée de la Polynésie française

Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 33

ARTICLE 33 BIS (Supprimé)

ARTICLE 34 (Supprimé)

ARTICLE 35 QUATER

ARTICLE 36

ARTICLE 36 BIS A

ARTICLE 36 QUATER (Supprimé)

ARTICLE 36 QUINQUIES A

ARTICLE 36 QUINQUIES C (Suppression maintenue)

ARTICLE 36 QUINQUIES (Suppression maintenue)

ARTICLE 36 SEXIES (Suppression maintenue)

ARTICLE 40

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 44

ARTICLE 46 QUATER

ARTICLE 51 TER A

ARTICLE 51 QUATER AA (Suppression maintenue)

ARTICLE 51 DECIES A (Suppression maintenue)

ARTICLE 51 UNDECIES A

ARTICLE 51 UNDECIES B

ARTICLE 51 UNDECIES

M. Roland Courteau

ARTICLE 51 DUODECIES

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Commission (nomination)

Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 51 TERDECIES A

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 51 QUATERDECIES

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

M. Maurice Antiste

M. Joël Labbé

M. Jean Bizet

ARTICLE 51 SEXDECIES

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 52

ARTICLE 53 TER A

ARTICLE 58

ARTICLE 59 BIS AB

ARTICLE 59 QUINQUIES

ARTICLE 60

ARTICLE 62

ARTICLE 65

ARTICLE 66

ARTICLE 68 TER B

ARTICLE 68 SEXIES

ARTICLE 72 BIS AA (Suppression maintenue)

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Jean Bizet

M. Ronan Dantec

M. Jean-Jacques Filleul

Mme Sophie Primas

Mme Chantal Jouanno

M. Jean-Claude Requier

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Ordre du jour du mardi 17 mai 2016

Analyse des scrutins publics