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Compte rendu analytique officiel du 18 octobre 2016

Ordre du jour du mercredi 19 octobre 2016

Séance publique

À 14 heures

Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente

Secrétaires : M. François Fortassin - M. Jean-Pierre Leleux

1. Débat sur les conclusions de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France.

À 16 h 15

Présidence : M. Gérard Larcher, président

2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les opérations extérieures de la France, en application de l'article 50-1 de la Constitution.

À 18 h 30

Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente Mme Isabelle Debré, vice-présidente

3. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016.

Le soir

Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente

4. Débat sur les conclusions des rapports d'information : « Eau : urgence déclarée » (n° 616, 2015-2016) et sur le bilan de l'application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (n° 807, 2015-2016).