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Compte rendu analytique officiel du 18 octobre 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Saisine du Conseil constitutionnel

Questions prioritaires de constitutionnalité

Dépôt de rapports

Retrait d'une question orale

Mises au point au sujet de votes

Débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Jacques Legendre, président de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord

M. Michel Billout, rapporteur de la mission d'information

Mme Nathalie Goulet

Mme Leila Aïchi

M. Gaëtan Gorce

M. David Rachline

Mme Michelle Demessine

M. Robert Hue

M. Claude Malhuret

M. Didier Marie

M. Jacques Legendre

M. Bernard Fournier

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Questions d'actualité

Aides européennes agricoles

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Avenir de la langue française

M. Jacques Legendre

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Avenir de la ligne ferroviaire du Cévenol

M. Alain Bertrand

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Démantèlement de la « jungle » de Calais

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

M. Michel Billout

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

Garde nationale

Mme Gisèle Jourda

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Violences à l'encontre des forces de l'ordre

M. Jackie Pierre

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Aide humanitaire pour Haïti

M. Maurice Antiste

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

Bataille de Mossoul

Mme Colette Mélot

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

Parcours professionnels et carrières des fonctionnaires

Mme Éliane Giraud

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

Mme Aline Archimbaud

M. Jacques-Bernard Magner

M. Jean-Claude Lenoir

M. Jean Louis Masson

M. Christian Favier

Mme Françoise Laborde

Mme Françoise Gatel

Scrutin public solennel

Intervention du Gouvernement

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Dépôt d'un rapport

Candidatures à une éventuelle CMP

Réforme des rythmes scolaires dans les petites communes (Question orale avec débat)

Mme Françoise Cartron, auteure de la question

Mme Maryvonne Blondin

Mme Catherine Troendlé

M. Patrick Abate

Mme Mireille Jouve

Mme Françoise Férat

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Danielle Michel

Mme Brigitte Micouleau

M. Daniel Laurent

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Nominations à une éventuelle CMP

Débat sur l'orientation scolaire

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jacques-Bernard Magner, président de la mission d'information

M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur de la mission d'information

M. Patrick Abate

Mme Françoise Laborde

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Agnès Canayer

M. Claude Kern

M. Jacques-Bernard Magner

M. Jacques Grosperrin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ordre du jour du mercredi 19 octobre 2016

Analyse des scrutins publics