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Séance du 18 octobre 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Saisine du Conseil constitutionnel

3. Dépôt de rapports

4. Retrait d’une question orale

5. Communication du Conseil constitutionnel

6. Mises au point au sujet de votes

7. La France et l’Europe face à la crise au Levant. – Débat organisé à la demande d’une mission d’information et de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Jacques Legendre, président de la mission d’information sur la position de la France à l’égard de l’accord de mars 2016 entre l’Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord

M. Michel Billout, rapporteur de la mission d’information

Mme Nathalie Goulet

Mme Leila Aïchi

M. Gaëtan Gorce

M. David Rachline

Mme Michelle Demessine

M. Robert Hue

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

M. Claude Malhuret

M. Didier Marie

M. Jacques Legendre

M. Bernard Fournier

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

8. Questions d'actualité au Gouvernement

aides européennes agricoles

M. Jean-Jacques Lasserre ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

avenir de la langue française

M. Jacques Legendre ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Jacques Legendre.

avenir de la ligne ferroviaire du cévenol

M. Alain Bertrand ; Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité ; M. Alain Bertrand.

démantèlement de la « jungle » de calais

Mme Esther Benbassa ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; Mme Esther Benbassa.

accord commercial entre le canada et l'union européenne

M. Michel Billout ; M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie.

garde nationale

Mme Gisèle Jourda ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

violence à l'encontre des représentants de l'état

M. Jackie Pierre ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; M. Jackie Pierre.

aide humanitaire entre la martinique et haïti

M. Maurice Antiste ; Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer ; M. Maurice Antiste.

bataille de mossoul

Mme Colette Mélot ; M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie ; Mme Colette Mélot.

parcours professionnels et carrières des fonctionnaires

Mme Éliane Giraud ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaires :

Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles, M. Claude Haut.

9. Égalité et citoyenneté. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

Mme Aline Archimbaud

M. Jacques-Bernard Magner

M. Jean-Claude Lenoir

M. Jean Louis Masson

M. Christian Favier

Mme Françoise Laborde

Mme Françoise Gatel

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. claude bérit-débat

Secrétaires :

Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.

10. Dépôt d'un rapport

11. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

12. Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes. – Discussion d'une question orale avec débat

Mme Françoise Cartron, auteur de la question

Mme Maryvonne Blondin

Mme Catherine Troendlé

M. Patrick Abate

Mme Mireille Jouve

Mme Françoise Férat

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Danielle Michel

Mme Brigitte Micouleau

M. Daniel Laurent

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13. Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

14. Orientation scolaire. – Débat sur les conclusions d’une mission d’information de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Jacques-Bernard Magner, président de la mission d’information sur l’orientation scolaire

M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur de la mission d’information

M. Patrick Abate

Mme Françoise Laborde

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Agnès Canayer

M. Claude Kern

M. Jacques-Bernard Magner

M. Jacques Grosperrin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15. Ordre du jour