Ordre du jour du jeudi 17 novembre 2016
Séance publique
À 10 h 30
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : MM. Serge Larcher et Philippe Nachbar
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 106, 2016-2017).
Rapport de MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, René-Paul Savary, Mme Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 114, 2016-2017).
- Tome I : Équilibres financiers généraux
- Tome II : Assurance maladie
- Tome III : Secteur médico-social
- Tome IV : Famille
- Tome V : Assurance vieillesse
- Tome VI : Accidents du travail et maladies professionnelles
- Tome VII : Examen des articles
- Tome VIII : Tableau comparatif
Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2016-2017).
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
3. Suite de l'ordre du jour du matin