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Compte rendu analytique officiel du 24 janvier 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Candidatures)

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Engagement de la procédure accélérée

Dépôt de documents

Question prioritaire de constitutionnalité

Questions orales

Politique en faveur des abeilles

M. Michel Raison

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »

Mme Mireille Jouve

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés

Mme Stéphanie Riocreux

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réglementation de l'activité des thoniers senneurs français

M. Michel Canevet

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

M. Daniel Chasseing

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Liaison ferroviaire Creil-Roissy-Picardie

M. Jean-Pierre Bosino

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Contournement autoroutier de Bordeaux

M. Philippe Madrelle

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Pêche au large de la baie de Seine

Mme Nelly Tocqueville

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Classement du bois de rose

Mme Sophie Primas

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Sécurité dans les centrales nucléaires

M. Didier Marie

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelles

Mme Mireille Jouve, en remplacement de M. Robert Navarro

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

Mme Chantal Deseyne

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réforme de l'éducation prioritaire

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Centre hospitalier de La Rochefoucauld

M. Michel Boutant

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Accès aux soins bucco-dentaires

Mme Isabelle Debré

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Émanations dangereuses dans les cabines d'avion

Mme Colette Giudicelli

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Difficultés financières des associations de services à la personne

M. Dominique Bailly

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Déserts médicaux

M. Hervé Maurey

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Maladie de Lyme

M. Bruno Sido

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Anonymat des travailleurs sociaux

M. Jean-Jacques Lasserre

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Revente des caveaux

M. Georges Labazée

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Sécurité dans les transports

M. Alain Fouché

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Safer

M. Henri Cabanel

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Zones de revitalisation rurale

M. Franck Montaugé

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Dotation globale de fonctionnement

M. Cyril Pellevat

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

CMP (Nominations)

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Éloge funèbre de Jean-Claude Frécon

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Candidature)

Commission (Candidature)

Électricité, gaz et énergies renouvelables (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Roland Courteau

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Claude Requier

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Hervé Poher

M. Franck Montaugé

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER BIS AC

ARTICLE PREMIER BIS AD

ARTICLE PREMIER BIS A

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE PREMIER TER

ARTICLE 2

M. Roland Courteau

ARTICLE 3

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur

M. Roland Courteau

ARTICLE 4 TER (Supprimé)

ARTICLE 4 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Pierre Bosino

M. Roland Courteau

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Nomination)

Commission (Nomination)

Échec en CMP

Sécurité publique (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

M. François Grosdidier, rapporteur de la commission des lois

M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense

M. David Rachline

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Noël Guérini

M. Michel Mercier

Mme Éliane Assassi

M. François-Noël Buffet

M. Jacques Bigot

M. Bruno Le Roux, ministre

Questions prioritaires de constitutionnalité

Sécurité publique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 10

M. Jean-Baptiste Lemoyne

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du jeudi 26 janvier 2017

Analyse des scrutins publics