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Compte rendu analytique officiel du 1 décembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2018 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

M. Claude Malhuret

Mme Véronique Guillotin

M. René-Paul Savary

Mme Nassimah Dindar

Question préalable

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Martin Lévrier

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Mme Laurence Cohen

M. Claude Malhuret

M. René-Paul Savary

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Daudigny

M. Michel Canevet

Mise au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Écologie, développement et mobilité durables

Orateurs inscrits

M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Angèle Préville, en remplacement de Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission du développement durable

M. Michel Vaspart, en remplacement de M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Éliane Assassi

M. Jérôme Bignon

M. Frédéric Marchand

Mme Michèle Vullien

M. Joël Bigot

M. Ronan Dantec

M. Didier Mandelli

M. Roland Courteau

Mme Christine Lavarde

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Examen des crédits

MISSION ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES

ARTICLE 54

M. Joël Bigot

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 54 BIS

ARTICLE 54 TER

ARTICLE 54 QUATER

COMPTE SPÉCIAL : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES

COMPTE SPÉCIAL : FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE

Annexes

Ordre du jour du lundi 4 décembre 2017

Analyse des scrutins publics