Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 23 janvier 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Élection à la présidence d'un groupe

Rappel au Règlement

M. Pierre Ouzoulias

Renforcement du dialogue social (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

Question préalable

Mme Laurence Cohen

Discussion générale (Suite)

M. Claude Malhuret

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Patricia Schillinger

M. Dominique Watrin

Mme Catherine Fournier

M. Jean-Louis Tourenne

M. Bruno Retailleau

M. Daniel Chasseing

Mme Catherine Deroche

Renvoi en commission

Mme Nadine Grelet-Certenais

Questions d'actualité

Notre-Dame-des-Landes (I)

M. Jean-Claude Requier

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Rémunération des hauts fonctionnaires

M. Pierre-Yves Collombat

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Opération turque en Syrie (I)

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Péages inversés

M. Dany Wattebled

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Notre-Dame-des-Landes (II)

M. Bruno Retailleau

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Vallourec

Mme Nadia Sollogoub

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Couverture numérique en Outre-Mer

M. Antoine Karam

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Opération turque en Syrie (II)

M. Olivier Léonhardt

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Situation dans les prisons

M. Hugues Saury

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Exposition universelle 2025

Mme Catherine Dumas

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Violences conjugales

Mme Catherine Conconne

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Réhabilitation d'une voie ferrée pour désenclaver le Centre Var

Mme Claudine Kauffmann

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Hommage à une délégation kényane

Renforcement du dialogue social (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. Pascal Savoldelli

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

M. Dominique Watrin

M. Roland Courteau

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Martial Bourquin

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

Annexes

Ordre du jour du mercredi 24 janvier 2018

Analyse des scrutins publics