Annexes
Ordre du jour du mardi 6 février 2018
Séance publique
À 14 h 30
1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°203, 2017-2018).
Rapport de Mme Muriel Jourda, fait au nom de la commission des lois (n°262, 2017-2018).
Avis de M. Philippe Pemezec, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°256, 2017-2018).
Avis de M. Claude Kern, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°257, 2017-2018).
Avis de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°258, 2017-2018).
Texte de la commission (n°263, 2017-2018).
À 16 h 45
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 17 h 45 et le soir
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°203, 2017-2018).