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Compte rendu analytique officiel du 8 mars 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions d'actualité

Lutte contre les violences faites aux femmes

Mme Annick Billon

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

Centres éducatifs fermés pour les jeunes filles mineures

Mme Josiane Costes

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Violences faites aux femmes dans le milieu professionnel

Mme Michelle Gréaume

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Droits des femmes

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Prostitution des adolescentes

Mme Colette Mélot

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

Violences faites aux femmes

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Conditions de détention des femmes

Mme Jocelyne Guidez

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Mercosur et veto climatique

M. Ronan Dantec

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Formation professionnelle

M. Yves Daudigny

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Dangers du scrutin proportionnel

M. Max Brisson

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Situation de la psychiatrie en France

Mme Florence Lassarade

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Enseignement français à l'étranger

M. Ronan Le Gleut

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Situation à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Simplification du code de commerce

Discussion générale

M. Thani Mohamed Soilihi, auteur de la proposition de loi

M. André Reichardt, rapporteur de la commission des lois

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Mme Éliane Assassi

M. Yves Détraigne

M. Jean-Pierre Sueur

M. Joël Guerriau

M. Jean-Claude Requier

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 5

ARTICLE 7

ARTICLE 9

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 14

ARTICLE 16

ARTICLE 18

ARTICLE 19

ARTICLE 20

ARTICLE 21

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 22

ARTICLE 22 BIS

ARTICLE 23

ARTICLE 25

ARTICLE 26

ARTICLE 27

ARTICLE 29

ARTICLE 29 BIS

ARTICLE 30

ARTICLE 31

ARTICLE 33

ARTICLE 33 BIS

ARTICLE 34

ARTICLE 35

ARTICLE 36

ARTICLE 40

ARTICLE 41

ARTICLE 44

ARTICLE 51

ARTICLE 53

ARTICLE 53 BIS

ARTICLE 57

ARTICLE 58

ARTICLE 59 BIS

ARTICLE 60

Explications de vote

M. François Patriat

M. Jean-Claude Requier

M. Pierre-Yves Collombat

M. Michel Canevet

M. Joël Guerriau

M. Bruno Le Maire, ministre

Annexes

Ordre du jour du mardi 13 mars 2018