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Compte rendu analytique officiel du 22 mai 2018

Annexes

Ordre du jour du mercredi 23 mai 2018

Séance publique

À 14 h 30 et le soir

Présidence : Mme Marie-Noëlle Lienemann, vice-présidente M. Vincent Delahaye, vice-président

Secrétaires : Mme Jacky Deromedi et M. Victorin Lurel

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen.

Rapport de M. Alain Richard, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire (n°443, 2017-2018).

Texte de la commission mixte paritaire (n°444, 2017-2018)

2. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°383, 2017-2018)

Rapport de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°476, 2017 2018)

Avis de M. Philippe Bonnecarrère, fait au nom de la commission des lois (n°472, 2017-2018)

Avis de M. Dominique de Legge, fait au nom de la commission des finances (n°473, 2017-2018)

Texte de la commission (n°477, 2017-2018).