Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 22 mai 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Frais de garderie des revenus tirés des éoliennes

M. Jean Pierre Vogel, en remplacement de M. Alain Joyandet

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Rentrée scolaire 2018-2019

M. Jean Pierre Vogel

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Situation des auxiliaires de vie scolaire

M. Pierre Cuypers

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Seuil de la dotation de solidarité rurale

M. Pierre Cuypers, en remplacement de M. Didier Mandelli

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive

Mme Christine Lanfranchi Dorgal

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Statut des participants aux spectacles historiques

Mme Laurence Harribey

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Organisation des concours des meilleurs ouvriers de France

M. Jean-Marie Janssens

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Autorité environnementale

M. Dany Wattebled

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Autorisation de mise sur le marché des produits biocides

M. Stéphane Piednoir

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Aides à l'électrification rurale

Mme Corinne Féret

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Aménagement de l'autoroute A8

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Traitement des étudiants en capacité en droit

M. Jacques Bigot

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

La CAF de Seine-Saint-Denis

Mme Éliane Assassi

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Toxicité des terrains de sport synthétiques

Mme Françoise Laborde

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Remboursement des consultations en zone sous-dotée

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Infirmiers et vaccination

Mme Catherine Deroche

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Situation des Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Délais de délivrance des certificats de nationalité française

Mme Claudine Lepage

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Régime juridique des dons entre partis politiques

M. Jean Louis Masson

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Devis-modèles relatifs aux prestations funéraires

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'État

M. Jean-Claude Carle

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Charges d'état civil des communes disposant d'une maternité

M. Didier Rambaud

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Consultation des fichiers par les policiers municipaux

Mme Brigitte Lherbier

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Effectifs de policiers insuffisants en Vendée

Mme Annick Billon

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Remboursement des frais de transport des membres de l'exécutif des intercommunalités

Mme Dominique Vérien

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Florence Parly, ministre des armées

M. Christian Cambon, président et rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Stéphane Ravier

M. Raymond Vall

M. Bernard Cazeau

Mme Christine Prunaud

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Pascal Allizard

M. Olivier Cigolotti

M. Cédric Perrin

M. Gérard Poadja

Mme Florence Parly, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Fabienne Keller

M. Bernard Cazeau

ARTICLE 3

M. Bernard Cazeau

ARTICLE 4

M. Bernard Cazeau

M. Gilbert-Luc Devinaz

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 6 QUATER

ARTICLE 6 QUINQUIES

ARTICLE 6 SEXIES

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 7

ARTICLE 9

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 10 BIS

M. Claude Haut

Mme Christine Prunaud

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 11 BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 14 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17

ARTICLE 18

M. Bernard Cazeau

M. Pascal Allizard

ARTICLE 19

M. Richard Yung

ARTICLE 22

ARTICLE ADDITIONNEL

CHAPITRE III TER : Dispositions relatives au contrôle parlementaire du renseignement

ARTICLE 22 TER

M. Richard Yung

ARTICLE 23

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 25

Mme Christine Prunaud

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mercredi 23 mai 2018