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Compte rendu analytique officiel du 21 mars 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Orientation des mobilités (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2

Mme Éliane Assassi

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

M. Laurent Duplomb

Francophonie

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Questions d'actualité

Interdiction des pesticides

M. Guillaume Gontard

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Violences sur les Champs-Élysées

M. Jean-Marc Todeschini

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Demande de libération de Nasrin Sotoudeh

M. Emmanuel Capus

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Sécurité à Paris

M. Philippe Dominati

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Grève du zèle des douaniers

Mme Catherine Fournier

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Polémique sur l'IVG

M. Bernard Buis

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Inégalités d'accès aux services publics

M. Éric Gold

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Déclarations du Gouvernement sur les retraites

Mme Monique Lubin

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Maintien de l'ordre lors des manifestations

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Souffrance des familles de policiers et de gendarmes

Mme Évelyne Perrot

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Marée noire du Grande America

M. Arnaud de Belenet

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Francophonie

M. Philippe Mouiller

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Marche pour le climat

M. Jean-François Husson

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Rappel au Règlement

M. Jean-Pierre Sueur

Orientation des mobilités (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

M. Didier Rambaud

ARTICLE 4

Mme Josiane Costes

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

M. Guillaume Gontard

ARTICLES ADDITIONNELS

CHAPITRE III : MOBILITÉ SOLIDAIRE

ARTICLE 6

M. Frédéric Marchand

ARTICLE 7

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8

Mme Victoire Jasmin

M. Jérôme Bignon

ARTICLES ADDITIONNELS

EXCEPTION D'IRRECEVABILITÉ

M. Didier Mandelli, rapporteur

ARTICLE 9

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 11

M. Olivier Jacquin

Mme Élisabeth Borne, ministre

ARTICLE 12

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 13 (Supprimé)

ARTICLE 13 BIS

M. Jean-François Longeot

ARTICLE 14

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mardi 26 mars 2019

Analyse des scrutins publics