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Compte rendu analytique officiel du 27 mai 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modification de l'ordre du jour

Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Alain Schmitz, rapporteur de la commission de la culture

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. David Assouline

Mme Mireille Jouve

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jérôme Bignon

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

M. Bruno Retailleau

Mme Sylvie Robert

M. Jean-Pierre Leleux

M. Franck Riester, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Catherine Dumas

M. Vincent Éblé

M. Jean-Pierre Leleux

M. André Gattolin

M. David Assouline

Mme Hélène Conway-Mouret

ARTICLE 2

Mme Maryvonne Blondin

M. Jean-Pierre Leleux

M. Julien Bargeton

M. David Assouline

Mme Dominique Vérien

ARTICLE 3

M. Jean-Pierre Leleux

M. Jean-Claude Tissot

M. Pierre Ouzoulias

Rappel au Règlement

M. David Assouline

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 3 (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

ARTICLE 5

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Maryvonne Blondin

ARTICLE 5 BIS

M. Jean-Pierre Leleux

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7

ARTICLE 8

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Mireille Jouve

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9 (Supprimé)

Explications de vote

M. David Assouline

M. Pierre Ouzoulias

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Annexes

Ordre du jour du mardi 28 mai 2019

Analyse des scrutins publics