Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 15 octobre 2019

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Lutte contre la désertification médicale en Loir-et-Cher

M. Jean-Marie Janssens

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Révision des valeurs locatives

Mme Christine Lanfranchi Dorgal

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Taxe foncière sur les propriétés bâties des associations propriétaires de musées

M. Daniel Gremillet

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Tarification et comptabilité des Ehpad

M. Bernard Buis

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Restructuration des finances publiques dans les Hauts-de-Seine

M. Pierre Ouzoulias

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Souveraineté de la France sur le tombeau des rois à Jérusalem

M. Gilbert Roger

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Obtention du numéro d'enregistrement pour la collecte de la taxe de séjour

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Opérations d'évacuation de migrants à Grande-Synthe

M. Olivier Henno

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mission de secours aux personnes des sapeurs-pompiers

Mme Laure Darcos

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Sécurisation de la gestion de l'eau en agriculture

M. Daniel Laurent

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Réforme des établissements et services d'aide par le travail

Mme Josiane Costes

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Mission d'évaluation des entreprises et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées

M. Jean-Luc Fichet

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Absence du karaté aux JO de 2024

Mme Angèle Préville

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Situation du TGI de Laval

M. Guillaume Chevrollier

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde

Mme Florence Lassarade

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Terrains de sport synthétiques

Mme Françoise Laborde

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Destruction des moulins à eau et continuité écologique

M. Vincent Segouin

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Transfert aux départements des routes nationales

M. Michel Raison

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Distribution du GPL

M. Bernard Delcros, en remplacement de M. Jean-Claude Luche

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante

M. Dominique Théophile

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Ligne Aurillac-Bretenoux-Biars-Brive

M. Bernard Delcros

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Transfert de la compétence voirie aux communes des Bouches-du-Rhône

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Règlement départemental de défense incendie et secours

Mme Agnès Canayer

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réglementation relative au dépôt de cercueils

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Taxe d'aménagement

M. Jacques Grosperrin

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Services publics dans l'Eure

M. Hervé Maurey

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Construire dans les zones rurales

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

M. Jean-Pierre Sueur

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Gestion personnalisée du capital sanguin

Mme Catherine Deroche

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Maîtres de stage en médecine générale

Mme Chantal Deseyne

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Suicides des jeunes et IVG précoces dans l'Aisne

M. Yves Daudigny

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Offre publique de santé dans le Val-d'Oise

M. Rachid Temal

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

M. Roland Courteau

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

M. Yannick Vaugrenard

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Arrêt de la fabrication des pompes MiniMed

Mme Corinne Imbert

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 10

Mme Angèle Préville

ARTICLE 11

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 11 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11 QUINQUIES

Communication

Conférence des présidents

Commission spéciale (Constitution)

Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 11 quinquies

ARTICLE 12

Mme Cécile Cukierman

M. Olivier Jacquin

M. Hervé Maurey

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 13

Modification de l'ordre du jour

Annexes

Ordre du jour du mercredi 16 octobre 2019

Analyse des scrutins publics

Conférence des présidents