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Table des matières
Accord en CMP
Questions d'actualité
Effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn
M. Pierre Médevielle
M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Mesures en faveur des hôpitaux (I)
M. Bernard Cazeau
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Engagement et proximité
M. Éric Jeansannetas
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Mesures en faveur des hôpitaux (II)
M. Guillaume Gontard
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Devenir des impôts locaux
M. Alain Duran
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Scolarisation des enfants handicapés
Mme Colette Mélot
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Décentralisation
M. Philippe Bas
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Mesures en faveur des hôpitaux (III)
M. Alain Milon
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Journée des droits des enfants
Mme Annie Guillemot
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réforme des retraites
M. René-Paul Savary
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Alcool au volant « tolérance zéro » et convivialité rurale
M. Michel Canevet
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Attractivité industrielle de la France
M. Philippe Dominati
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
PAC
M. Joël Labbé
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Conséquences des intempéries dans la Drôme
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Finances locales
Mme Laure Darcos
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Modification de l'ordre du jour
CMP (Nominations)
Délégations parlementaires aux droits des enfants
Discussion générale
Mme Christine Prunaud, auteure de la proposition de loi
Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
M. Philippe Bonnecarrère
M. Jacques Bigot
Mme Josiane Costes
M. Richard Yung
Mme Éliane Assassi
Mme Colette Mélot
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
M. Édouard Courtial
Mme Nicole Duranton
Mme Muriel Jourda, rapporteur
Discussion de l'article unique
M. Xavier Iacovelli
M. Roger Karoutchi
Mme Laurence Rossignol
Mme Éliane Assassi
M. François Bonhomme
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
M. Jean-Raymond Hugonet
Mme Christine Prunaud
Mme Laurence Cohen
M. Jacques Bigot
Mme Marie Mercier
Explication de vote
Mme Laurence Rossignol
Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit
Mme Éliane Assassi, pour le groupe CRCE
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Olivier Jacquin
Mme Josiane Costes
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
M. Jérôme Bignon
M. Jean-Claude Luche
Mme Christine Lavarde
Mme Martine Filleul
M. Jean-François Longeot
M. Max Brisson
M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Annexes
Ordre du jour du jeudi 21 novembre 2019
Analyse des scrutins publics
Nominations des membres d'une CMP
