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Compte rendu analytique officiel du 20 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Accord en CMP

Questions d'actualité

Effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn

M. Pierre Médevielle

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Mesures en faveur des hôpitaux (I)

M. Bernard Cazeau

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Engagement et proximité

M. Éric Jeansannetas

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Mesures en faveur des hôpitaux (II)

M. Guillaume Gontard

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Devenir des impôts locaux

M. Alain Duran

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Scolarisation des enfants handicapés

Mme Colette Mélot

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Décentralisation

M. Philippe Bas

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Mesures en faveur des hôpitaux (III)

M. Alain Milon

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Journée des droits des enfants

Mme Annie Guillemot

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réforme des retraites

M. René-Paul Savary

M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Alcool au volant « tolérance zéro » et convivialité rurale

M. Michel Canevet

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Attractivité industrielle de la France

M. Philippe Dominati

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

PAC

M. Joël Labbé

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Conséquences des intempéries dans la Drôme

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Finances locales

Mme Laure Darcos

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Modification de l'ordre du jour

CMP (Nominations)

Délégations parlementaires aux droits des enfants

Discussion générale

Mme Christine Prunaud, auteure de la proposition de loi

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jacques Bigot

Mme Josiane Costes

M. Richard Yung

Mme Éliane Assassi

Mme Colette Mélot

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Édouard Courtial

Mme Nicole Duranton

Mme Muriel Jourda, rapporteur

Discussion de l'article unique

M. Xavier Iacovelli

M. Roger Karoutchi

Mme Laurence Rossignol

Mme Éliane Assassi

M. François Bonhomme

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Christine Prunaud

Mme Laurence Cohen

M. Jacques Bigot

Mme Marie Mercier

Explication de vote

Mme Laurence Rossignol

Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit

Mme Éliane Assassi, pour le groupe CRCE

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Olivier Jacquin

Mme Josiane Costes

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

M. Jérôme Bignon

M. Jean-Claude Luche

Mme Christine Lavarde

Mme Martine Filleul

M. Jean-François Longeot

M. Max Brisson

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Annexes

Ordre du jour du jeudi 21 novembre 2019

Analyse des scrutins publics

Nominations des membres d'une CMP