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Compte rendu analytique officiel du 26 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage aux militaires morts au Mali

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Projet de loi de finances pour 2020 (Première partie - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 25

ARTICLE 26

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Yannick Botrel

M. Marc Laménie

M. Bernard Delcros

M. Éric Bocquet

Mme Sylvie Goy-Chavent

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 26 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 27

M. Yannick Botrel

M. Michel Vaspart

M. Martial Bourquin

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 27 BIS

ARTICLE 31

M. Victorin Lurel

M. David Assouline

ARTICLE 33 TER

ARTICLE 34

M. Victorin Lurel

ARTICLE 35

ARTICLE 37 - État A

Explications de vote sur la première partie

M. Éric Bocquet

M. Joël Guerriau

Mme Sylvie Vermeillet

M. Philippe Dallier

M. Thierry Carcenac

M. Éric Jeansannetas

M. Julien Bargeton

Projet de loi de finances rectificative pour 2019 (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

M. Pascal Savoldelli

M. Emmanuel Capus

M. Michel Canevet

M. Patrick Kanner

M. Jean-Claude Requier

M. Didier Rambaud

Mme Christine Lavarde

Annexes

Ordre du jour du mercredi 27 novembre 2019

Analyse des scrutins